CONSEIL DE COMMUNAUTE du 10 juillet 2020



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL 18876Election des membres du Bureau. - Délibération16/07/2020
DEL 18877Création et détermination de la composition du bureau. - Délibération16/07/2020
DEL 18878Création de la Conférence des Maires. - Délibération16/07/2020
DEL 18879Délégations de pouvoirs au Bureau. - Délibération16/07/2020
DEL 18880Délégations de pouvoirs au Président. - Délibération16/07/2020
DEL 18881Création et élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres. - Délibération16/07/2020
DEL 18882Création et élection des membres de la commission d'ouverture des plis en matière de Délégation de Service Public. - Délibération16/07/2020
DEL 18883Indemnités de fonction aux élus. - Délibération21/07/2020
DEL 18884Moyens attribués aux groupes d'élus. - Délibération16/07/2020

IV - Ressources et administration générale (suppr)


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL 18873Election du Président. - Délibération16/07/2020
DEL 18874Désignation du secrétaire de séance. - Délibération16/07/2020
DEL 18875Installation du Conseil de Communauté. - Délibération16/07/2020
DEL 18885Election des Vice-Présidents. - Délibération16/07/2020
DEL 18886Détermination du nombre de Vice-Présidents. - Délibération16/07/2020
DEL 18887Charte de l'élu local. - Délibération16/07/2020